Déposée le 7 janvier 1993 par PONY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACTILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est PONY INTERNATIONAL, INC., domicilié(e) 3333 New Hyde Park Road, New Hyde Park NEW YORK, NY 10042 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.
La marque ACTILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONY INTERNATIONAL, INC. - 3333 New Hyde Park Road, New Hyde Park NEW YORK, NY 10042 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Richard A. BUCHEL AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27
Inscription le 6 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°347065 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337749 - Publication au BOPI 2001-12-26
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
- Sacs (non compris dans d'autres classes), sacs à main, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacoches, serviettes, porte-documents, portefeuilles, coffres de voyage, mallettes, malles, valises, sacs de voyage, sacs à provisions, sacs marin, sacs de sport, parapluies et parasols. - Housses de vêtements. - Vêtements, chaussures et chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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